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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, …
Explanatory notes
… plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, … 3920.49 - - Autres - En polymères acryliques : 3920.51 - - En poly(méthacrylate de méthyle) … - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : 3920.61 - - En …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires . ‑ Ayant … peintures à la cire, des peintures à l’œuf, des peintures acryliques, des aquarelles, des gouaches, des pastels, des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à …
Explanatory notes
… pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à … produits. Elles se présentent, en général, sous forme de liquides visqueux ou de pâtes poisseuses, de couleur … Ces lessives sont utilisées comme agglomérants pour briquettes de combustibles, comme liants pour noyaux de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.2 > 1605.21
… Non présentées dans un contenant hermétique …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.2 > 6804.21
… En diamant naturel ou synthétique, aggloméré …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.20
… Appliqués sur papier ou carton seulement …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.1 > 6810.11
… Blocs et briques pour la construction …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4
… Autres toiles métalliques, grillages et treillis …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.3 > 8432.31
… Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour …