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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou …
Explanatory notes
… et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils … de la dite position) ou d’équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, etc.). Ces cuirs et peaux bruts peuvent être … à empêcher la putréfaction; ils peuvent également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du …
Explanatory notes
… 84.49 ‑ Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou …
Explanatory notes
… 70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou … : 1) On souffle une sphère de verre dont le diamètre n'excède généralement pas 80 cm. On divise ensuite cette …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.5
… Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6
… Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, … agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. …
Explanatory notes
… 68.08 ‑ Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, … agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente position comprend les matériaux de … végétales telles que la cellulose, les fibres de bois, la laine de bois, les bâtonnets de bois, les copeaux, la sciure …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. …