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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… pistolets d'abattage à cheville, canons lance‑amarres, par exemple). 9303.10 ‑ Armes à feu ne pouvant être chargées que … ou bouché, avec un orifice pour l'échappement des gaz. Il existe aussi des revolvers dont les alvéoles du barillet … de pistolets pour le tir à blanc, dans lesquels l'explosion chasse une cheville qui coulisse dans le canon et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29
INN
… … avacincaptad pégol … egaptivon pégol … émapticap pégol … lexaptépid pégol … olaptésed pégol … pégaptanib … …Classification opinions
… terminaux carboxyliques (Polyamide-6,6 polymérisé avec un excès d'acide adipique) et d'un polyéther dont les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une …
Explanatory notes
… de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une … d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l’exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… (ISO), de l'endrine (ISO) de l'heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de …
Explanatory notes
… des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de … du tarmacadam. Les produits spécialement préparés (par exemple, par fusion d'un mélange de matières minérales), en … ou augmenter sa visibilité, sont, en revanche, exclus de la présente position ( n ° 38.24 généralement). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres …
Explanatory notes
… - Machines à sécher : 8451.21 - - D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg 8451.29 - - Autres 8451.30 - Machines et … des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles, à l'exception des machines à laver le linge ( n° 84.50 ). …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne …