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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Classification opinions
… 1. Dioxyde de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au … avec addition avant la calcination d'une faible quantité de composés de phosphore, de potassium et d'antimoine, afin d'obtenir un produit final pulvérulent possédant les propriétés physiques requises (structure …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… ET LEURS DERIVES HALOGENES, ETC. 1) Menthol* . Alcool secondaire qui constitue la partie principale de l'essence … Ce sont des composés ayant une odeur caractéristique semblable à celle du camphre. Ils sont employés comme …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.05 - Alcools acycliques et leurs dérivés … le groupe caractéristique monovalent (‑CH 2 OH), secondaires, s'ils contiennent le groupe caractéristique … est pur et doit être classé sous les n°s 22.07 ou 22.08 , selon le cas (voir les Notes explicatives correspondantes). …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du … ‑ Mélasses de canne 1703.90 ‑ Autres Les mélasses de la présente position résultent uniquement de l'extraction ou du …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. … n'excédant pas 3 % en poids (voir la Note 1 de la Section II). La position ne comprend pas les résidus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques …
Classification opinions
… physique de métal à l'état de vapeur sur une pastille à semi-conducteur, sous forme d'un seul corps composé essentiellement d'un module de déposition …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres …
Explanatory notes
… et des pressions élevées. Ces égrisés et poudres se différencient des pierres proprement dites des n°s 71.02 … pas 1.000 micromètres (microns) mais le calibrage s'effectue au moyen de tamis et non en mesurant chaque … les poudres sont pesés. Les égrisés et poudres de diamant servent à la fabrication de meules, de disques, de pâtes de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… sans échappement classés au n° 84.12 , tels que ceux qui servent à actionner les boîtes à musique. b) Les … ne comportent pas de régulateur (mouvements d'horloges secondaires, d'horloges synchrones, etc.). Pour être compris … des mobiles, tels que roues de centre, de moyenne, de seconde, de minuterie, des heures, etc. Présentés isolément, …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à …
Explanatory notes
… 08.12 ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à … l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par … dans cet état, impropres à l’alimentation . Ces produits servent essentiellement de matière première à diverses …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …