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Section XI > Chapitre 60 > Position 6006 > 6006.4 > 6006.41

… Ecrues ou blanchies

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003 > 9003.1 > 9003.11

… En matières plastiques

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114 > 9114.40

Platines et ponts …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.92

… En matières plastiques

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils …

Explanatory notes

… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils … et les lames tranchantes, de forme carrée ou rectangulaire, circulaire ou autre, destinés à être montés sur des machines …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …

Explanatory notes

… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du … boissons alcooliques (le rhum notamment, qui provient de lalasse de canne) ou pour la préparation d'aliments du …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

… en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …

Explanatory notes

… en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 4414.10  -   En bois tropicaux 4414.90  -   Autres … de toutes formes et de toutes dimensions obtenus soit à l'aide de baguettes ou de moulures assemblées, soit d'une …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …

Explanatory notes

… 90.03 ‑  Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties.               ‑ Montures : …

Section IV > Chapitre 19

… à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …

Explanatory notes

… à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne … ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les …

Legal note

… ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les … calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

… locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. …

Explanatory notes

… locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. 8601.10 - A source extérieure d'électricité 8601.20 - A accumulateurs électriques La présente position couvre les …