… les brochures , dans lesquelles les différents livrets, suspendus à la main en différents points d’une chaîne … etc. 16) Les machines pour reliures dites « spirales » , assemblant d’une manière permanente les …
… - Tondeuses à gazon : 8433.11 - - A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal 8433.19 - … a l’exclusion des machines et appareils du n° 84.37 . Les dispositions de la Note explicative du n° 84.32 … munis de lames. 3) Les faucheuses qui comportent un dispositif propre à disposer dans le champ, sous forme …
… à la surface pelucheuse du tissu. 4) Les machines spéciales pour le nettoyage des graines de semence … ci‑dessus, sont beaucoup plus volumineux et nettement spécialisés et sont conçus pour assurer de très gros débits. … , sortes de moulins à cylindres à surface presque lisse, spécialement conçus pour transformer les gruaux et semoules …
… un cadran de papier ou un dateur. A l'aide d'une clef spéciale, l'homme de ronde (veilleur de nuit, par exemple) … moteur synchrone relèvent du n° 90.31 . 7) Les compteurs sportifs de table et les compteurs de stade indiquant en … sonnerie. 10) Les chronographes enregistreurs pour les sports , avec mouvement d'horloge synchrone commandé par un …
… d'arpenteur, chaînes d'arpenteur et rubans de mesure spéciaux pour la topographie ou l'arpentage (y compris les … de tension traduites en km/heure sur un voltmètre spécial. Par contre, les anémomètres des types spéciaux, pour l'enregistrement de la vitesse des courants …
… enroulé en hélices, avec ou sans agrafage. Les tuyaux de l'espèce peuvent être entièrement étanches ou non. Dans le … Ces gaines sont parfois protégées par un fil de métal spiralé. Les tuyaux flexibles, munis ou non de gaines, … exemple les tringles extensibles pour rideaux, enroulées en spires serrées ( n° 73.26 généralement). Les tuyaux …
… ou de manutention simples, remarque étant faite que les dispositions des Notes explicatives du n° 84.26 , relatives … divers, ou bien pour être montés sur des engins de transport de la Section XVII, sont applicables mutatis … monoblocs incorporant le moteur. 2) Les treuils spéciaux pour tracteurs‑treuils, etc. 3) Les machines …
… On y range un très grand nombre d'outils à main, même avec dispositifs mécaniques simples, tels que les manivelles et … pincettes à briquettes ou à braise, etc. 2) Des outils spéciaux pour horlogers, tels que potences à chasser les … lissoirs, rouleaux de cimentiers, couteaux‑palettes, spatules, coupe‑verre à molettes, couteaux à mastiquer ou à …
… de cette position et restent classés dans leurs positions respectives ( Chapitres 50 à 55 , 58 ou 60 , généralement). Au nombre des tissus exclus par le jeu des dispositions précédentes, on peut citer les tissus qui ont … à des fins médicales, chirurgicales ou vétérinaires, les sparadraps préparés et les pansements préparés, les bandes …
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