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Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… 50 % de paraffine. La paraffine consiste en hydrocarbures saturés C9 - C15 obtenus à partir d'huiles végétales … température de solidification (ISO 3016) : 6 °C; indice de saponification (ISO 6293) : moins de 4; fraction massique …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses … en carcasses (c'est‑à‑dire le corps de l'animal avec ou sans la tête), en demi‑carcasses (c'est‑à‑dire une carcasse … sous 1), présentés à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé, relèvent du présent …

Legal note

… boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante … chapeaux finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, … traces appréciables d'usage, et présentés en vrac, ballots, sacs ou emballages en vrac similaires ( n° 63.09 ). d) Les …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties … mais également d'un emploi très général dans les usages domestiques, pour le service de table, de la cuisine, … etc.) en autres matières, ou avec leurs axes, mais sans bâtis, sont classés au n°  68.04 ; en l'état actuel de …

Legal note

… abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne … utilisés surtout comme condiments en raison de leur saveur particulière et communément désignés sous le nom d' … l'hysope, les diverses espèces de menthe, la rue, la sauge, qui, bien que pouvant être utilisés comme épices, …

Legal note

… relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques … produits céramiques désignent les produits obtenus : A) En faisant cuire des matières non métalliques inorganiques …

Legal note

… 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Le zinc est ensuite extrait par réduction thermique ou (sauf dans le cas des minerais silicatés) par électrolyse. … silicate de zinc mélangés avec du coke. La température est suffisante pour produire des vapeurs de zinc, qui se …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. … roulants et autres véhicules pour invalides, avec ou sans moteur (n°s 87.11 à 87.13). 6) Les landaus, poussettes …

Legal note

… permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les … principales sont : 1) La paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les joncs, les rotins, les roseaux, les … cordages, tressés ou non ( n ° 56.07 ). e)      Les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés …

Legal note

… considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… le n ° 49.01 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, … n'a qu'un intérêt secondaire. CONSIDERATIONS GENERALES Sauf quelques rares exceptions mentionnées plus loin, le …

Legal note

… le n ° 49.01 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, …

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