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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2 > 9405.21
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31
… Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties …
Explanatory notes
… isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties … à température constante, pendant un certain temps, des liquides, des aliments ou autres produits. Ces articles sont … peut être bourré de matières isolantes (fibres de verre, liège ou feutre). Cette position comprend également les …Section III
… MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non …
Classification opinions
… 1. Céréales pour le petit déjeuner du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non grillés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 …
Explanatory notes
… 84.04 ‑ Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 … d'eau , destinés à assurer le chauffage préalable de l'eau d'alimentation de la chaudière en utilisant les gaz … chauffés séparément par un foyer particulier. 4) Les limitateurs de surchauffe , destinés à prévenir une …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et …
Explanatory notes
… 58.05 ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et … à trame ordinaires, ces fils de trame qui ne vont pas d'une lisière à l'autre, mais qui sont tronçonnés suivant une … à la main, les fils de chaîne croisent, sur une même ligne, d'une lisière à l'autre de la tapisserie, une série …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des …
Explanatory notes
… (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des … persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues … (c'est‑à‑dire les animaux du n ° 01.02, voir la Note explicative de ladite position). b) Cuirs et peaux …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses …