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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… médicale qui, montés, constituent en fait des lunettes, lorgnons et articles similaires du n° 90.04 , la présente …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… relief , par exemple). Les lunettes et articles similaires (lorgnons, faces‑à‑main, binocles, monocles, pince‑nez, etc.) …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… que la lunette fasse corps avec la carrure. Dans les genres soignés, le mouvement est préalablement introduit dans une …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… marquetés ou en bois incrustés), généralement de facture soignée, tels que les ouvrages de tabletterie ou de petite …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… (notamment en aéronautique). Sont aussi inclus, les rivets borgnes à tige dont le mouvement de la tige sert à évaser le …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… suivantes : 1)    Elles ont un fini et un aspect plus soignés que les massiaux (n°  72.06 ) et que les blooms, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… qualifiés improprement de ciments , notamment le produit désigné sous le nom de Keene's cement ou English cement …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

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