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Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

… de métaux des acides repris aux Sous‑Chapitres II (acides dérivés des éléments non métalliques) et IV (hydroxydes de métaux à fonction acide). Sels doubles ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel 3815.12 ‑ ‑ Ayant … généralement, soit d'une ou plusieurs substances actives déposées sur un support (connues sous le nom de … le palladium, le platine, le molybdène, le chrome, le cuivre et le zinc. Le support, qui est parfois activé, est …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… ou de métaux plaqués ou doublés de métaux précieux, d’ivoire, de corne, d’os, d’ambre, d’écaille, de nacre, etc. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… sont énumérés limitativement aux points 1) et 2) ci‑après) doivent remplir à la fois les deux conditions suivantes, faute de quoi ils suivent leur régime propre : A)  Porter des traces …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… creux de la présente position peuvent être obtenus par divers procédés : A)    Laminage à chaud d'un produit … ou par coulée continue. Ce procédé comprend les étapes suivantes : 1)   un perçage du produit intermédiaire qui se …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… en toute matière ou à l'ouvraison de leur surface.  Elles doivent satisfaire à trois conditions essentielles : 1 ° )  … outil traditionnel; 3°)  utiliser l’un des sept procédés suivants : laser ou autre faisceau de lumière ou de photons …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… 0,5 mm 7209.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.08 sont applicables mutatis mutandis aux … les Considérations générales du présent Chapitre, Partie IV.B). En raison de leurs caractéristiques (meilleur aspect …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

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