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Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4501.10 - Liège naturel brut ou simplement préparé 4501.90 ‑ …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… 69.14 - Autres ouvrages en céramique. 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - Autres La présente …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… etc., en béton ou pierres artificielles sont reprises au n° 68.10 , les dalles de pavage en grès cérame au Chapitre 69 . …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à mouler par injection 8477.20 - Extrudeuses …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… N°s 1512.11 et 1512.21 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 4813.10 ‑ En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et bustiers 6212.20 ‑ Gaines et …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… 63.05 ‑ Sacs et sachets d'emballage (+). 6305.10 ‑ De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… le solvant‑naphta ( n° 27.07 ), le white spirit ( n° 27.10 ), les essences de térébenthine, de bois de pin ou …

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