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Section VI > Chapitre 33 > Position 3302

Explanatory notes

… à des diluants ou des supports ajoutés tels qu' huile végétale, dextrose ou amidon. 7)    Les mélanges même … diffère sensiblement de celle du produit originel, sont également des mélanges de la présente position. Il s'agit, … camphre et le safrol et qui contient 30 à 40 % de cinéol et également du dipentène, du pinène, du camphène, etc.) et du …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… sous forme de paquets, surtout pour les ferrailles légères notamment à la presse hydraulique. c)   Déchiquetage … des carrosseries de voitures et d'autres ferrailles légères, suivi d'une séparation (éventuellement magnétique), … acier réutilisables après désoxydation et retaillage. Sont également exclus  : a)    Les scories, laitiers, battitures …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… caoutchouc durci, matières plastiques, papier ou carton imprégnés de résine, amiante‑ciment, mica, etc. Lesdites …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… pas 0,8 gramme pour 100 grammes et se distingue des autres catégories d’huile d’olive par les caractéristiques fixées … le traitement et le stockage, qui peuvent entraîner de légères altérations, générant des défauts organoleptiques ne … pas 2,0 grammes pour 100 grammes et se distingue des autres catégories d’huile d’olive par les caractéristiques fixées …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… dans les matières plastiques et les peintures, comme agrégats légers pour la fabrication des blocs de … ou de dolomite. 2) Les cendres de varech et autres cendres végétales. Les cendres de varech résultent de l'incinération … de l'iode en verrerie. Parmi les autres cendres végétales, on peut citer les cendres de balles de riz, …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( Anguilla spp .), perches du … Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ) 0303.26 ‑ ‑ Anguilles ( Anguilla spp. ) … Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus ) 0303.64 - - Eglefins ( Melanogrammus aeglefinus ) 0303.65 - - Lieus …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… animales, puis séchés à l'étuve ou à l'air et partiellement dégraissés par immersion dans une solution alcaline.  On … couche ou du film ne doit pas excéder 0,15 mm.       Sont également compris dans ce groupe les cuirs et peaux enduits …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Explanatory notes

… composés bisulfitiques des aldéhydes ou des cétones. Sont également repris ici les alcoolates métalliques des alcools …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… 150 g, mais inférieur à 225 g 4805.93 - - D'un poids au m 2 égal ou supérieur à 225 g. La présente position couvre les … est ainsi, par exemple, des papiers ou cartons enduits ou imprégnés des n ° s 48.09 à 48.11 . Parmi les papiers et … Le papier et carton feutre . 6)    Le papier buvard . Sont également exclus de la position les panneaux de fibres de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… être composés d'une seule feuille ondulée qui peut être également recouverte sur une seule face ou sur les deux … de boîtages ou de cartons d'emballage. Ils servent également comme conditionnement d'emballage protecteur. … cellulose, dont la surface présente naturellement un aspect légèrement crêpé, ne sont pas considérées comme telles et …

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