Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies …
Explanatory notes
… textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies … ouate de cellulose, en matière plastique spongieuse ou en caoutchouc spongieux, par exemple) ou 2) deux couches de … et ne forment pas de dessins conférant aux produits le caractère de broderies. Elles peuvent également être …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et …
Explanatory notes
… et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et … et résidus similaires , et notamment les déchets de la fabrication des amidons ou des fécules à partir du maïs, du …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à …
Explanatory notes
… non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à … les travaux d'amateurs ou de professionnels. Tel est le cas des plaques de verre, des portraits films et des … achevées. Ces films peuvent être présentés en chargeurs (cassettes ou boîtiers contenant plusieurs films plans de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux …
Explanatory notes
… statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux … extérieurs, agrafes ou autres dispositifs), les carillons de portes et les gongs de table. Sont également …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, …