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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90

Classification opinions

… 1. Distributeur automatique de monnaie, présenté isolément, destiné à être utilisé en combinaison avec une caisse enregistreuse qui lui fournit, … par câble électrique, les données relatives à la somme de monnaie à rendre. Adoption : 1971 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31

Classification opinions

… 1. Mécanismes moteurs pour ascenseurs, comprenant, sur un socle commun, un moteur électrique et, … un treuil constitué par divers organes de transmission actionnant un axe destiné à recevoir une poulie et muni d'un dispositif de freinage. Adoption : 1965 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

Classification opinions

… en chaussures couvrant la cheville, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, comportant deux roulettes escamotables inamovibles, ajustées dans des cavités spécialement aménagées à cet effet dans la semelle extérieure, offrant …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… transparent en matière plastique (100 g) et placé dans un contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ … peintes et muni d'un couvercle amovible. Le samovar, qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, est classé séparément dans le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… de vues présenté dans un emballage de vente au détail, comprenant un appareil de prise de vues numérique, un pied … automatique de traitement de l'information, des disquettes contenant un logiciel d'installation pour capter des images … de capter des images fixes ou vidéo, de les transformer en signaux numériques et de transmettre ces signaux en direct …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… 1. Appareil dit « Sauna chez soi », comprenant un radiateur à rayons infrarouges en tôle d'acier émaillée et aménagé de manière à pouvoir être utilisé comme tabouret, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00

Classification opinions

… 1. Résidu (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc avant leur … et du brossage des racines. Adoption : 1969 … 2. Résidu provenant du nettoyage, avant extraction de l'huile, des graines de colza , contenant, indépendamment de graines de colza …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50

Classification opinions

… 1. Terminal de paiement électronique au moyen d'une carte de … la lecture d'une carte à puce ou d'une carte magnétique. Le terminal fonctionne par l'intermédiaire du réseau téléphonique qui le relie à l'établissement financier pour permettre l'autorisation et l'apurement de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… 1. Nacelle élévatrice autopropulsée articulée , constituée par … moteur électrique (chariot) sur laquelle est montée une nacelle élévatrice hydraulique articulée, munie d’une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… ainsi qu'un moteur; l'ensemble permet d'enregistrer les signaux vidéo sur une bande magnétique et de les lire; 2°) une tête de lecture qui enregistre les signaux audio sur la bande magnétique et les lit; 3°) une tête d'effacement qui efface les signaux enregistrés au moment d'un nouvel enregistrement; …

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