Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet …
Explanatory notes
… électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet … procédés électrochimiques, faisceaux d'électrons, faisceaux ioniques ou jet de plasma. Cette position comprend également … électrostatiques. F.- MACHINES‑OUTILS OPERANT PAR FAISCEAUX IONIQUES L'usinage s'effectue grâce à un faisceau qui …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Algues : 1212.21 ‑ ‑ … cosmétiques, alimentation humaine, alimentation animale, engrais, par exemple). Relèvent également de … mortes ( n° 21.02 ). c) Les cultures de micro‑organismes du n° 30.02 . d) Les engrais des …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.73
… Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.25
… Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.93
… Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux …