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Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… base dans la fabrication de certaines boissons, et le fruit comestible du genre fruit à coque épineux et à cornes … d'eau. La position ne comprend pas  : a)    Le tubercule comestible de l'espèce Eleocharis dulcis ou Eleocharis …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… Les vêtements en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). b)   Les vêtements …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… de lits.               ‑ En bonneterie : 6303.12 - - De fibres synthétiques 6303.19 - - D'autres matières textiles … ‑ Autres : 6303.91 - - De coton 6303.92 - - De fibres synthétiques 6303.99 - - D'autres matières textiles …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… pour hommes ou garçonnets. 6105.10 - De coton 6105.20 - De fibres synthétiques ou artificielles 6105.90 - D'autres … hommes ou garçonnets, telles que chemises, même avec col amovible, chemises de soirée, chemises de sports, chemises …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… permettent de tirer sur les oiseaux ou les petits animaux nuisibles.         Les frondes ayant le caractère de jouets … permettant de projeter à distance, sur des animaux en liberté, une seringue à fonctionnement automatique contenant …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… insoluble dans l’eau, d’un point d’ébullition élevé, à faible tension de vapeur et d’une viscosité similaire à … à piston, à allumage par compression, ainsi que comme combustible pour la production d'énergie thermique ou pour …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… Les pavés et dalles de pavage ont généralement la face visible carrée ou rectangulaire, mais alors que les dalles …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… et sachets d'emballage (+). 6305.10 ‑ De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 6305.20 ‑ De coton               ‑ …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… l'on maintient ainsi à la pression atmosphérique ou à une faible pression. Ces récipients peuvent comporter des … amiante, etc.) avec un liant (ciment, par exemple) parfois imbibé d'acétone, destinée à faciliter le remplissage et à …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… aux locomotives à vapeur, qui transportent l'eau et le combustible nécessaires au fonctionnement de la chaudière. … fermé en tôle destiné à contenir l'eau, et une soute à combustible. * *    * Sont exclus de la présente position …

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