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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.20
… Billards de tout genre et leurs accessoires …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …
Explanatory notes
… montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, …
Explanatory notes
… vie. Elles ont principalement une action physiologique. De leurs caractéristiques propres, découlent leurs applications en médecine ou dans l'industrie. Dans ce … synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates …
Explanatory notes
… 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates … provient de l'évaporation des eaux de condensation des vapeurs naturelles issues du sol de certaines régions ( …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58. …
Explanatory notes
… les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58 (+). … les métaux par enlèvement de matières, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58 . La … de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, …
Explanatory notes
… cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, … utilisées pour l'emballage et le transport de marchandises diverses. 2) Les caisses à claire‑voie, telles que les … ayant le caractère essentiel d'un emballage complet. Lorsque ces parties ne sont pas présentées par séries ou …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …
Explanatory notes
… à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. ‑ … aux points 2) à 5) de la Note explicative du n° 10.06. Au cours de ce processus le grain subit normalement un … de rouleaux chauffés. Par contre, les aliments pour petits déjeuners, du genre corn flakes , etc., qui ont subi une …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. 6406.10 - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs 6406.20 - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc … AMOVIBLES. La présente position comprend : A) Les diverses parties de chaussures, en quelque matière qu'elles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à … de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. Parmi les machines et … position ne comprend pas les machines pour l’encapsulation lors de l’assemblage des semi-conducteurs ( n° 84.86 ). …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. …