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Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… guarée, des vitamines, de l'acide citrique et un colorant. Adoption : 1961 … 2. Additif pour farines de céréales contenant de la vitamine … céréales afin d'en améliorer les propriétés vitaminiques. Adoption : 1964 … 3. Préparations composées de saccharose, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 6 D) 2°) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2000 … 2. Contrôleurs de terminaux en grappe pour … des RGI 1 (Note 6 D) 2°) du Chapitre 84) et 6.   Adoption : 2000 … 3. Unités d'accès multistations. Ce sont …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… constituée par des déchets de pain desséchés et moulus. Adoption : 1960 … 2. Mélange , en quantités à peu près … du n° 29.36 et de son de blé, destiné à être utilisé comme adjuvant dans l'alimentation animale. Adoption : 1961 … 3. … et ensuite par de la lessive de soude. Adoption : 1969 … 4. Additif utilisé dans les aliments pour le bétail . Ce …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… tissu recouvert de petits grains de verre (microsphères). Adoption : 1959 + 1977 … 2. Articles ornementaux de longueur … à la confection de sous-vêtements féminins notamment. Adoption : 1967 … 3. Housse de protection fabriquée en une … une enveloppe souple qui peut être mise sur des chaussures. Adoption : 1986 … 4. Coupon de tissu à chaîne et à trame, de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis 2924.19/1. Adoption : 1964 … 2. Solutions aqueuses de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… à la fabrication d'une préparation pour lessives, par addition de détergents notamment. Adoption : 1969 + 1994 … 2. Emulsifiant et stabilisant … homogénéisé de certains ingrédients et destinée, après addition de matière colorante et de parfum, à être moulée …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… points à lubrifier. Classement applicable à l'ensemble. Adoption : 1959 … 2. Chambre de fumigation, montée sur … de bromure de méthyle ou d'acide cyanhydrique notamment. Adoption : 1961 … 3. Machines automotrices pour le balayage … et d'un ventilateur pour l'aspiration des poussières. Adoption : 1964 … 4. Avertisseurs sonores à air comprimé, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… des exercices en relation avec la circulation routière. Adoption : 1999 … 2. Trottinettes à deux roues, conçues pour … deux roues, conçues pour être montées par des enfants, des adolescents et des adultes, constituées d'une plate-forme, d'une colonne de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… égal de sirop de sucre, utilisé directement comme boisson. Adoption : 1965 … 2. Produit dénommé « Aloe Vera Gel » … gelée dialoès comme ingrédient principal et contenant des additifs tels que du sorbitol, de l'acide ascorbique, de … les rhumes, les indigestions, la diarrhée, etc. Adoption : 1998 … 3. Produit dénommé « Aloe Vera Drinking …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… colorant. Voir également les Avis 2106.90/7 et 2205.10/2. Adoption : 1987 … 2. Sucreries présentées sous forme d'un … pour la vente au détail dans un sachet de polyéthylène. Adoption : 1993 … 3. Pastilles pour la gorge ou bonbons … ou essence de menthe (sans autres ingrédients actifs). Adoption : 1993 … 4. Sucrerie (caramel) contenant du sucre, …