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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81

Classification opinions

… Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’un appareil à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. Adoption : 2023   … 2. Percolateur électrique pour la … des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/1. Adoption : 2023     …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40

Classification opinions

… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée … la machine, de l'appareil ou de l'engin que cette couronne doit équiper et 2°) par un anneau denté également en métal … de rotation qui lui est imprimé par un mécanisme moteur. Adoption : 1965 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… sur toutes matières. Pour être reprises ici, ces œuvres doivent avoir été exécutées entièrement à la main, ce qui … suppléer en tout ou en partie à la main de l’artiste. Sont donc exclues du présent groupe : les peintures obtenues, … de la Nomenclature telles celles relatives aux objets d’ornement en matière plastique, en bois, en métaux communs, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… (avec 5 ou 10 H 2 O). Chauffé, puis refroidi, il donne une masse vitreuse ( borax fondu ou raffiné , verre de … de couleurs vitrifiables, de verres spéciaux (verre d'optique, verres pour lampes à incandescence), de colles, … dans l'eau, efflorescents. Il se décompose à la chaleur en donnant un vernis fusible d'anhydride borique; d'où son …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… utilisées par les professionnels ou dans l'économie domestique.         Les principaux types de scies de cette … scies à manche, des types ordinaires (scies à guichet, à dos, scies égoïnes, etc.); les grandes scies, dites … formant un ensemble inséparable (dans ce cas, la scie doit jouer le rôle principal ). B)    Les lames de scies , …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… peignés sont ensuite soumis à une série d'étirages et de doublages, qui les transforment en mèches mises en bobines … peignés. Les produits de la présente position se présentent donc sous les formes décrites ci‑dessus : voiles (nappes), … mais ne convenant pas à la filature de la laine peignée. Il doit être cardé à nouveau avant la filature. Son apparence …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un … appuis-tête, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

… Préparation composée de substances odoriférantes (environ 2 %), de concentré d'agrume (46 %), … alcooliques. La préparation contient toutes les substances odoriférantes nécessaires pour obtenir le produit final, à … Chapitre 33 et seconde partie du libellé du n° 33.02) et 6. Adoption : 2003 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… intégré activant un avertissement vocal lorsque la batterie doit être rechargée; 8°) une batterie rechargeable … ou sur 12°VCC. L'appareil est muni d'une poignée et d'une bandoulière. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1999 …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… pour assembler les fils cassés sur les machines textiles. Adoption : 1964 … 2. Pinces à agrafer des boîtes en carton, … par pression manuelle sur les deux branches articulées dont elle est munie. Adoption : 1971 …