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Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… ligneuses ou herbacées. La pâte de bois peut‑être brune ou blanche. Elle peut être mi‑blanchie ou blanchie à l'aide de produits chimiques ou … elle a subi un traitement destiné à en accroître la blancheur (réflectance). En dehors de l'industrie du papier, …

Legal note

… à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… n°s 87.01, 87.05 et 87.16), le présent Chapitre comprend l'ensemble des véhicules terrestres. On y range donc : 1) … dans les gares (n° 87.09). 4) Les véhicules automobiles blindés de combat (n° 87.10). 5) Les motocycles et les …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… caoutchouc ou des matières plastiques ou par façonnage d'un bloc de bois. 8)   Les autres chaussures spécialement …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et … sont par contre exclus de ce Chapitre.  Les véhicules blindés pour voies ferrées relèvent du Chapitre 86, les … et autres coiffures militaires ( Chapitre 65 ). b)    Les blindages pour la protection individuelle, tels que …

Legal note

… 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas).          B)  … soumis à une opération de tannage (y compris un prétannage) réversible. Cette opération stabilise temporairement le cuir … sur cadre, etc.; puis recouverts d'une pâte à base de blanc d'Espagne et de carbonate de soude ou de chaux …

Legal note

… subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas).          B)  …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe … huile de romarin. Ces substances sont ajoutées en faibles quantités (habituellement 1 % maximum) dans des …

Legal note

… et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… et constituées par :        a)   des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments …

Legal note

… et constituées par :        a)   des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… par exemple);        k)    les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions … des n°s 85.46 ou 85.47 . d)    Les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, constructions …

Legal note

… par exemple);        k)    les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs … support. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend un ensemble de matières d'origine animale, brutes ou ayant subi … Les graisses animales ( Chapitres 2 ou 15 ). b) Les peaux comestibles non cuites d'animaux ( Chapitre 2 ) ou de …

Legal note

… présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… . 2.‑   Les n°s 54.02 et 54.03 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du … ou 54.05, ainsi que les tissus en ces matières. Les câbles de filaments, autres que ceux définis dans la Note 1 … dans la fabrication de filtres à cigarettes alors que les câbles de filaments du Chapitre 55 servent à la fabrication …

Legal note

… . 2.‑   Les n°s 54.02 et 54.03 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du …