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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. … II.‑ CONVERTISSEURS ROTATIFS ELECTRIQUES Les machines de l'espèce consistent essentiellement en l'association d'une génératrice …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …
Explanatory notes
… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente position couvre les … les trépieds et les articles similaires. Leur fonction est de servir de support pour des appareils photographiques, …Section III > Chapitre 15 > Position 1520
… Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. …
Explanatory notes
… 15.20 ‑ Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. Le glycérol brut est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par … produit à l'état sec). Il est obtenu soit par dissociation des huiles et graisses, soit par synthèse à partir du …Section II > Chapitre 9 > Position 0908
… Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. …
Explanatory notes
… 09.08 ‑ Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Noix muscades : … muscades longues, même sans coques. b) Le macis , qui est l'enveloppe membraneuse de la noix muscade se trouvant …Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …
Explanatory notes
… 79.03 ‑ Poussières, poudres et paillettes de zinc. 7903.10 ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les poussières …Section I > Chapitre 1 > Position 0102
… Animaux vivants de l'espèce bovine. …
Explanatory notes
… 01.02 ‑ Animaux vivants de l'espèce bovine (+). - Bovins domestiques : … de la sous‑famille des Bovinae , appartenant ou non à des espèces domestiques, quelle que soit leur destination …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, …
Explanatory notes
… 05.04 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux … par raclage de leurs tuniques intérieures. Les boyaux sont essentiellement utilisés pour servir d'enveloppes aux …Section XV > Chapitre 79 > Position 7905
… Tôles, feuilles et bandes, en zinc. …
Explanatory notes
… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la …Section XV > Chapitre 75 > Position 7506
… Tôles, bandes et feuilles, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.06 ‑ Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 7506.10 ‑ En nickel non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes …Section I > Chapitre 1 > Position 0103
… Animaux vivants de l'espèce porcine. …