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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et … pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage. …
Explanatory notes
… auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et … pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage. 3810.10 ‑ Préparations pour le … comme opération préparatoire à des ouvraisons de surface telles que la galvanisation, la métallisation, l'étamage, le …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non …
Classification opinions
… 1. Article argenté, en cire qui se présente sous la forme d'une poire. La production de ce type d'articles consiste à mouler la forme voulue dans de la cire et à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, …
Explanatory notes
… et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non …
Explanatory notes
… ouvrages en gélatine non durcie. Pour l’interprétation du terme travaillées , les dispositions du second paragraphe … les ouvrages en matières végétales ou minérales à tailler, tels que : 1°) Les objets d’ornement (statuettes, par … collage ou procédés similaires). 4°) Les bustes, têtes, figures et statuettes, mais à l’exclusion des …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou … de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41
Classification opinions
… à pression fonctionnant sous une pression de 3 bars, d'une capacité de remplissage de 5 litres, muni d'un manomètre de pression à piston avec soupape de sécurité intégrée et d'un entonnoir intégré. Ce pulvérisateur est …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30
… Tracteurs à chenilles …
Classification opinions
… 1. Scooters et traîneaux à moteur, pour la neige, montés sur chenilles, comportant un siège pour le conducteur et conçus essentiellement pour tirer d'autres …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91
… En bonneterie …
Classification opinions
… 1. Couvre-siège de protection pour véhicules automobiles, en étoffe de bonneterie (peluche) de forme carrée d'environ un mètre de … à recouvrir l'assise, le dossier et éventuellement l'appui-tête du siège. Adoption : 1997 …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.62
… De polyesters …