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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81

Classification opinions

… 1. Percolateur électrique pour la préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’un appareil à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… 1. Appareil de phototraçage au laser destiné à créer sur film … film ou une pellicule photosensible par le faisceau laser. L'appareil comprend un clavier, un écran (tube cathodique), … la résolution varie entre 1200 et 3600 dpi (dots per inch). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 … 3. Appareil de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… 1. Appareil portatif à utilisations multiples comprenant les éléments ci-après placés sous la même enveloppe : 1°) un récepteur radio … L'appareil est muni d'une poignée et d'une bandoulière. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1999 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… du sorbate de potassium, du benzoate de sodium, de la papaïne, de la gomme xanthane et du tocophérol. Il est … santé (dose journalière recommandée de 25 à 50 ml), il apporte une grande variété de vitamines, de sels minéraux, … 2,5 ml et 15 ml à administrer jusqu'à huit fois par jour. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 … 6. Boisson non …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… peut être bloquée dans une position l'empêchant d'osciller. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Siège pour … Il est conçu pour les nourrissons jusqu'à ce qu'ils soient capables de se tenir en position assise. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 3. Siège pour …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… sont de forme concave afin de les rendre plus ergonomiques. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis … de 470 ml, est amovible pour le nettoyage ou la congélation Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis … est nécessaire pour fixer le récipient sur une bicyclette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… de chargement séparée, montée sur un châssis distinct. La capacité totale de chargement (personnes, chauffeur inclus, … l'intérieur est soignée avec des sièges capitonnés munis d'appuis-tête et des parois décoratives, par exemple. La … à lames assistés de deux amortisseurs télescopiques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 3. Véhicule …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… non tissées (alumino-silicates) (30 à 45 % en poids), apportant une résilience à des températures élevées et … % en poids), renforçant le produit pendant la fabrication. Application des RGI 1 et 6 (application de la RGI 1 au …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32

Classification opinions

… cuite au four et recouverte de chocolat au lait. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 … 2. Produit de … et de matières grasses (généralement de l'huile de soja). Après mélange de tous ces ingrédients pour former une pâte, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… l'article doit être raccordé à l'aide de tubes à un appareil spécial (un rein artificiel, par exemple) qui … de circuler, et à la matière toxique d'être évacuée. Application de la Note 2 a) du Chapitre 90. Adoption : 1999 …

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