Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1522 > 1522.00
… du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.10
… Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107 > 7107.00
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2
… Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6
… et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. - … et débris; poudres 8112.99 - - Autres A.‑ BERYLLIUM La métallurgie du béryllium utilise à peu près exclusivement le … procédés complexes, de la niobite (colombite) et de la tantalite, ces minerais étant préalablement transformés en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines …
Explanatory notes
… continue en papier des machines à écrire, des machines comptables, etc. 2) Les dispositifs à espacer pour ces mêmes … les adresses. 4) Les dispositifs imprimeurs pour tabulatrices. 5) Les dispositifs porte-copies pour … pas compris ici les coffrets de transport, les housses, les tapis de feutre, etc., qui suivent leur régime propre, ni …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou autre-ment, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 2506.10 - Quartz 2506.20 - Quartzites La … rapporte à diverses variétés de silice qui se présentent, à l'état naturel, sous forme de cristaux. Pour relever de la présente position les quartz …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire . 2518.10 ‑ Dolomie non calcinée ni frittée, … de magnésium. La présente position couvre la dolomie crue à l’état brut, et la dolomie, frittée ou calcinée. La dolomie … allant de 1700 °C à 1900 °C pour devenir une matière réfractaire. La présente position couvre également la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures …