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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; …
Explanatory notes
… à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; … ici les machines qui, en sus du travail de couture, peuvent réaliser des points purement décoratifs, tels que … tant pour les travaux domestiques que pour la confection vestimentaire (tailleurs, couturières, etc.), la présente …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …
Explanatory notes
… ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans la présente position : 1) Les … en verre, entre lesquelles on a fait le vide, et par une enveloppe extérieure de protection (en métal, en matières … de cuir, de simili cuir, etc. L’espace entre l’ampoule et l’enveloppe peut être bourré de matières isolantes (fibres …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes …
Explanatory notes
… 61.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes … par ensemble pour femmes ou fillettes un assortiment de vêtements ( autres que les articles des n°s 61.07, 61.08 ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction …
Explanatory notes
… pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d’enregistrement ou de reproduction … une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles : 8527.21 ‑ ‑ Combinés à un appareil … radiodiffusion, présentées sous forme d'un ensemble pour la vente au détail, constituées par des unités modulaires …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de …
Explanatory notes
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de … soient moulinés (fils simples, retors ou câblés). On y trouve donc : 1°) Les fils non moulinés, obtenus par le … extensibles (notamment des collants, des bas, des sous‑vêtements), le bouffant du fil donnant au tissu un toucher …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, … l’utilisation des timbres). D) Les timbres collés sur enveloppes ou cartes , parmi lesquelles on peut citer les … d’une vignette postale imprimée. Les articles de l’espèce peuvent se présenter en vrac (vignettes isolées, coins …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et …
Explanatory notes
… - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210 > 3210.00
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le …