Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde (oxyde de deutérium) 2845.20 ‑ Bore enrichi en bore-10 et ses composés 2845.30 ‑ Lithium enrichi … leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. Parmi les isotopes et leurs …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre … exemple, des brosses, une boîte ou un tube de cirage et un chiffon de nettoyage en tissu. La présente position ne … des produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette, des mouchoirs en ouate de cellulose, mais également des articles …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… 4015.12 - - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire 4015.19 - - … les vêtements, gants, tabliers, etc., de protection pour chirurgiens et radiologues, les vêtements pour … que ceux relevant de la Section XI (voir la Note 3 du Chapitre 56 et la Note 5 du Chapitre 59). 3) En …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de navette … à partir des trois espèces végétales ci‑après : moutarde blanche ( Sinapsis alba et Brassica hirta ), moutarde noire …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons. …
Explanatory notes
… et autres parties de boutons ou de boutons‑pression; ébauches de boutons. 9606.10 ‑ Boutons‑pression et leurs … les constitue. En sont toutefois exclus ‑ et relèvent du Chapitre 71 ‑ les boutons entièrement ou partiellement en … de toutes formes selon l’utilisation (lingerie, vêtements, chaussures, etc.). Les boutons de forme plus ou moins …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.04 ‑ Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail . … Section XI). Les fils de soie se différencient des fils de déchets de soie repris dans la position suivante par le fait … très élevée. 4) Les fils dits organsins (soies de chaînes), que l'on obtient en tordant dans un certain sens …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du …
Explanatory notes
… en alcool . 3) Les vins mousseux , qui sont des vins chargés de dioxyde de carbone, soit par suite de leur … (vins mousseux proprement dits), soit par addition d'une charge artificielle d'anhydride carbonique (vins mousseux … vins de liqueur, on peut citer les vins des Canaries, de Chypre, de Lacryma Christi, de Madère, de Malaga, de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… et cordages les plus couramment employés sont ceux de chanvre, de jute, de sisal, de coton, de coco ou de fibres … par exemple), pour l'emballage, la traction, le chargement, le gréement des navires, etc. Ces produits ont … du n° 56.05 . b) Les fils guipés, les fils de chenille et les fils dits de chaînette du n° 56.06. c) …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires … coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; b) les miroirs reposant …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, … coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; b) les miroirs reposant … présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. …