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Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… même en rouleaux. 3919.10 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La présente position …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à l'exclusion d'autres objets parfois dénommés ancres et …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… sur toute autre matière, de manière à imiter la fourrure, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… physiques au cours des traitements visés ci‑dessus ( à l'exclusion de toute autre addition d'hydrocarbures). 7)    …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… rose foncé et d'aspect velouté. Le poids de la carcasse n'excède pas 26 kg. …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… pointes avec les pointes), ainsi que les déchets. En sont exclus , pour être repris au n° 67.03 , les cheveux, autres … (voir la Note explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de cheveux qui, en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

… dénommés, voir la Note explicative du n° 28.42. Il y a lieu d'exclure , en particulier, de ce Sous‑Chapitre : a) Les …

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