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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3
… Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.50
… Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . … 5210.32 - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5210.39 - - … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, …
Explanatory notes
… des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, … grossiers, claies, paniers ou corbeilles de toutes sortes, articles d'emballage (à fruits, à légumes, à huîtres, etc.), …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et …
Explanatory notes
… dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et … A.‑ PAPIERS REPRODUISANT LE DOCUMENT ORIGINAL PAR TRANSFERT D'UNE PARTIE OU DE LA TOTALITE DE L'ENDUIT DONT ILS SONT REVETUS …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou …
Explanatory notes
… 20.08 ‑ Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou … ‑ ‑ Autres Cette position couvre les fruits et autres parties comestibles de plantes, y compris les mélanges de … dans le n° 08.11 . 7) Les tiges, racines et autres parties comestibles de plantes (gingembre, angélique, …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres …
Explanatory notes
… (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres … ‑ Autres La présente position couvre la magnésite (ou giobertite), qui est du carbonate de magnésium naturel comportant des impuretés en proportions variables. Elle …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore …