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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.73
… spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.25
… spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.93
… spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; …
Explanatory notes
… dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; … ils sont destinés. Dans cette catégorie, on peut citer : 1) Les timbres-poste normalement utilisés pour … documents et contrats de commerce, factures, permis de circulation de véhicules, etc., et parfois même sur les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en …
Explanatory notes
… en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en … (caoutchouc, gomme laque, matières plastiques) ou de ciments (ciment magnésien généralement). On incorpore …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas …