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Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… réguliers, des parties non tramées et permettant d'obtenir des pagnes par simple découpage, sans …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents … originaire d'Amérique du Sud.  L'huile en cause est obtenue par extraction ou pressage et sa couleur diffère … se distingue de l'huile de palmiste ( n° 15.13 ), qui est obtenue à partir des mêmes palmiers à huile, par sa teneur …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… et les granulés de la présente position peuvent être obtenus en cuisant à la vapeur des pommes de terre fraîches, … les écrasant et en réduisant, par séchage, la purée ainsi obtenue en une farine, en une poudre, en granulés ou en une … forme de pellets de la présente position sont d'ordinaire obtenus par agglomération de farine, de semoule, de poudre …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… 82.11 à 82.15 inclus. d)    Les articles ayant le caractère d'objets d'ornement ( n°  83.06 ). e)    Les chauffe‑bains, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… l'eau ordinaire dans la proportion de 1/6.500 environ. On l'obtient, généralement, comme sous‑produit de l'électrolyse …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… soumises à des traitements complémentaires ou qui ont fait l'objet d'autres additions en vue d'être utilisées comme …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… similaires 6811.89 - - Autres ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués essentiellement par … ou autres liants hydrauliques dans lesquels les fibres enrobées jouent le rôle d'armature. On peut admettre, en … rectangulaires de toutes dimensions et de toute épaisseur, obtenues comme il est dit ci-dessus, que les ouvrages …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les ouvrages en étain, autres que ceux repris … ménage, tels que la vaisselle de table, les pots, plateaux, gobelets, cruchons, têtes de siphons, les couvercles pour … ), les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ), les tubes et tuyaux en étain, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… nitrosés des acétals ou hémi-acétals sont des composés qui s'obtiennent en remplaçant totalement ou partiellement un ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… de section autre que carrée ou rectangulaire, généralement obtenues à la boudineuse. Sont, en particulier, classés ici … trapézoïdale. B)    Les tubes en caoutchouc non vulcanisé, obtenus à la boudineuse et employés, en particulier, pour le … ou synthétique, non vulcanisé, tels que : a)   Les fils obtenus par découpage hélicoïdal de feuilles de caoutchouc, …