… elles demeurent classées ici tant qu'elles n'ont pas subi d'ouvraison postérieurement au battage ou au vannage. La … N° 1003.10 Au sens du n° 1003.10, l'expression de semence couvre seulement l’orge qui est considéré par les autorités …
… n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y compris le papier de … chanvre ou de lin, sont très minces et résistants; ils sont souvent vergés ou filigranés et, lorsqu'ils contiennent des … pour les autres papiers. Généralement blancs, ces papiers peuvent parfois être colorés ou imprégnés de diverses …
… de musique. 12) Les articles d’horlogerie. 13) Les ouvrages de la glyptique (camées, pierres taillées) et de la … à l’article primitif. C’est ainsi que des meubles anciens peuvent comporter des parties de fabrication moderne … caractère d’objets d’antiquité. La présente position ne couvre pas , quel que soit leur âge, les perles fines ou de …
… cylindrique (tubes ou bouteilles), sont résistants et éprouvés aux hautes pressions. Ils peuvent être sans soudure ou avec fonds soudés, formés de … suivant la génératrice du cylindre, les deux calottes pouvant également, dans ce dernier cas, être soudées au …
… tubes et tuyaux : 3917.31 - - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa … ou saucissons (même ficelées ou ayant reçu une autre ouvraison) et autres tubes et tuyaux plats. Sont également … par exemple). Les tubes et tuyaux et leurs accessoires peuvent être rigides ou souples et peuvent être renforcés ou …
… comprises ici les peaux d'oiseaux dont les plumes et le duvet ont été enlevés, les peaux de poissons, de reptiles et … et autres cervidés. 5) Chiens. Ces cuirs et peaux bruts peuvent être présentés à l'état frais ou conservés … et parties de peaux d'oiseaux, avec leurs plumes ou leurs duvets, des n ° s 05.05 ou 67.01 . …
… rotatif. Les pistolets ont un ou plusieurs canons qui peuvent être interchangeables. Les pistolets sont dits … être actionnée à chaque coup. La présente position couvre également les pistolets et revolvers miniatures ayant … le théâtre, par exemple, les pistolets à poudre noire ne pouvant être chargés que par le canon et non conçus pour …
… plans, dessins ou textes visés ci‑dessus. Cette position couvre les plans, dessins et croquis industriels, qui ont … (plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs, etc.). Ces ouvrages peuvent être accompagnés de devis, notes techniques …
… soluble, gommeuse ou amylacée, qui reçoit l'impression, recouverte elle‑même d'un gommage. Ce papier est souvent doublé d'un support en papier plus épais. Parfois, … métal, etc.), de sorte que le motif imprimé adhère à ce nouveau support sur lequel il se trouve transféré. Relèvent …
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