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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et …
Explanatory notes
… en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie … du second paragraphe des Notes explicatives du n° 96.01 sont applicables mutatis mutandis à la présente position …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae …
Classification opinions
… de 6 à 10 jours. Pendant ce temps, la peau et les arêtes sont retirées. Une fois ce traitement terminé, les filets de cabillaud sont emballés sous vide. Les filets de cabillaud réhydratés … sont présentés à l’état frais. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. … , imprimés , diamantés , cannelés , etc.), les verres ondulés, et, lorsqu'ils sont obtenus par coulage, les verres …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines préparations (notamment, pour le revêtement intérieur des fours) constituées par des produits réfractaires tels que terre de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou …
Explanatory notes
… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou … 6217.10 ‑ Accessoires 6217.90 ‑ Parties La présente position couvre les accessoires confectionnés du vêtement autres qu' en bonneterie, non compris ni dénommés dans d'autres positions …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à …
Explanatory notes
… 96.09 ‑ Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, … pour crayons ou porte‑mine 9609.90 ‑ Autres Les articles dont il s’agit peuvent se présenter sous deux aspects : A) …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.3
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.32
… Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1
… Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.20
… Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone …