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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du …
Explanatory notes
… en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du … et autres objets d’ornement : 4420.11 - ‑ En bois tropicaux 4420.19 - ‑ Autres 4420.90 - Autres La présente … articles de l'espèce ornés d'un miroir demeurent classés ici pour autant qu' ils présentent le caractère d'ouvrages …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres …
Explanatory notes
… le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres … peau ou, éventuellement, pelleterie : chaussures, gants, articles de maroquinerie, etc. I.- MACHINES ET APPAREILS … 11) Les machines à grainer . Sont également comprises ici les machines destinées au travail des pelleteries . En …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni …
Explanatory notes
… cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni … autres que ceux des n°s 41.01 ou 41.02 . Sont comprises ici les peaux d'oiseaux dont les plumes et le duvet ont été … ou conservés provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux …
Explanatory notes
… 87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux … par exemple) (+). 8705.10 - Camions‑grues 8705.20 - Derricks automobiles pour le sondage ou le forage 8705.30 - … 3) Les voitures‑échelles et les voitures à plate‑forme élévatrice pour l'entretien des lignes électriques, de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et …
Explanatory notes
… à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et … de glands, etc.). La chicorée dont il est question ici est le produit provenant de la torréfaction de la racine …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration …