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Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… ainsi que leurs parties, préparés ou conservés par tous procédés autres que ceux prévus par les n°s  03.02 à 03.05 , … ni conservés ou préparés ou conservés uniquement selon les procédés prévus dans le Chapitre 3, autres que ceux propres …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… boulons, ou par soudure autogène ou électrique, parfois en association avec des articles repris ailleurs, tels que les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… tension). De même, suivant le cas, ils sont en forme de cloches, d'accordéons, de jupes, de fûts à épaulements, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… Il peut être muni ou non d'un capuchon, d'un col et de poches. - Un deuxième vêtement constitué par un pantalon. Ajusté ou large, avec ou sans poches, il est tenu à la taille par une bande élastique, un … outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds;        2)   soit en un ensemble de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Explanatory notes

… de la présente position peuvent être obtenues par tout procédé, par fusion, pressage ou extraction à l'aide de solvants par exemple; le procédé le plus communément utilisé est la fusion (à la vapeur, à basse température ou par voie sèche).  Dans le procédé de fusion par voie sèche, une partie de la graisse …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… nourris à l'huile, après avoir été tannés par d'autres procédés. II) c uirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et … b)   de dérivés de la cellulose (notamment, la nitrocellulose); c)   de produits synthétiques (même …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… des pâtes (pâte de fibres recyclées, par exemple) ou du procédé d'obtention (pâtes mécaniques, pâtes chimiques, par … pour des pâtes de même nature et obtenues par les mêmes procédés, du degré d'ouvraison de ces pâtes (pâte écrue, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

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