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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.70
… Roues, leurs parties et accessoires …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.23
… D'une longueur excédant 24 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.33
… D'une longueur excédant 24 m …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.10
… Machines à équilibrer les pièces mécaniques …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.91
… Parties et accessoires de pianos …
Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ Oignons et … 0703.20 ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et autres légumes alliacés La présente position comprend les légumes, à l'état … (ou civette); la ciboule (ou cive) et autres légumes alliacés. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 ‑ A bandes … COMBINES D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION VIDEOPHONIQUES Ces appareils, lorsqu’ils sont connectés à une caméra de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non …
Explanatory notes
… de métal précieux 3815.19 ‑ ‑ Autres 3815.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations propres à initier ou accélérer certains processus chimiques. Ne sont pas compris ici les produits qui …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en … artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques - Tubes et tuyaux rigides : …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, …