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Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00

Classification opinions

… sont placées dans un bain d’aluminium fondu afin de précipiter la liaison du manganèse constitutif avec …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… < 0,030 %. Application des RGI 1 (Note 1 e) et 1   m) du Chapitre 72) et 6 . Adoption : 2024   …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91

Classification opinions

… 1. Ballon sauteur , muni d'une poignée souple d'une seule pièce, en matières plastiques. Il existe en trois versions …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80

Classification opinions

… incorporé, conçu pour un usage commercial (dans les hôpitaux, restaurants, laboratoires pharmaceutiques et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… boîtier de raccordement. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… toxique d'être évacuée. Application de la Note 2 a) du Chapitre 90. Adoption : 1999 … 2. Appareil destiné à filtrer …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80

Classification opinions

… du verglas sur les routes. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 84) et 6. Application : 2022   A. Transmission B. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11

Classification opinions

… tels qu'un poste téléphonique d'usagers par fil, un télécopieur ou un répondeur téléphonique. Application des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10

Classification opinions

… audio ou vidéo (amplificateur, par exemple), de deux piles pour l'alimentation des microphones et de deux …

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