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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être …
Explanatory notes
… engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être … ne pouvant être chargées que par le canon 9303.20 ‑ Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse 9303.30 ‑ Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif 9303.90 ‑ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …
Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées …