WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS ET HEMI-ACETALS* Les acétals peuvent être considérés comme des di-éthers des hydrates … sont des acétals et hémi-acétals qui contiennent une ou plusieurs des fonctions oxygénées (fonction alcool, etc.) …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois …
Classification opinions
… de ponçage composé d'un fût en bois garni, sur sa face inférieure, de bandes de papier abrasif fixées, à une … pour permettre le remplacement, au fur et à mesure de leur usure, des bandes abrasives. Adoption : 1968 …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments …
Explanatory notes
… 82.06 ‑ Outils d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en assortiments … Parmi les assortiments relevant de la présente position on peut citer : 1) les assortiments d'outils de mécanicien comprenant des jeux de douilles, des clés à molette, des tournevis, des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, …
Explanatory notes
… 70.03 - Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, … 'il s'agisse de verres en plaques ou en feuilles, de toute épaisseur, ou en profilés, même à couche absorbante, … verre à glace brut qui, en raison de sa surface sablée ou rugueuse présente généralement peu ou pas de transparence. …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 ‑ Vins mousseux ‑ Autres vins; moûts de raisin dont … des vins chargés de dioxyde de carbone, soit par suite de leur fermentation en vase clos (vins mousseux proprement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments …
Classification opinions
… de l’air à éléments séparés , constitué par : 1°) une unité intérieure comportant un échangeur de chaleur et un ventilateur à moteur dans une enveloppe …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …
Explanatory notes
… fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9609.10 ‑ Crayons à gaine 9609.20 ‑ Mines pour … ou porte‑mine 9609.90 ‑ Autres Les articles dont il s’agit peuvent se présenter sous deux aspects : A) Nus ou recouverts d’une simple bande …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2
… Vitamines et leurs dérivés, non mélangés …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3212 > 3212.10
… Feuilles pour le marquage au fer …