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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.20
… Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.12
… Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.30
… soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.10
… Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6
… machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8103 > 8103.20
… Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.20
… cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2 > 8473.21
… Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1
… Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3 > 0302.35
… de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …