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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90
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Classification opinions
… 1. Filtres pour l'épuration de l'air, utilisables en l'état à l'entrée ou à la sortie des conduites de chauffage et … de verre de forme carrée, disposée dans un cadre en carton entre deux plaques de tôle mince perforées (longueur du côté …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19
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Classification opinions
… recouverte par flocage de fibres de rayonne de moins de 5 millimètres de longueur, en formant un dessin qui reprend la … avec le sol (à l'exclusion du talon fixé séparément) contre 32,5 pour cent pour la matière plastique. Toutefois, … sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 … 2. Chaussure pour femme …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79
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Classification opinions
… en tôle d'acier émaillée et aménagé de manière à pouvoir être utilisé comme tabouret, une cabine cylindrique constituée par quatre éléments séparés (une paroi enroulable en lattes de … à être réunis, au moment de l'utilisation, de manière à permettre de prendre des bains de chaleur à domicile. …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90
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Classification opinions
… des côtés représente l'image d'un personnage de fiction. De l'autre côté, apparaissent des marques commerciales. En outre, chaque disque comporte un numéro indiquant le rang du … les ventes d'une marque spécifique, ils sont conçus pour être utilisés comme jeux. Application des RGI 1 et 6. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.69
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Classification opinions
… 1. Appareils récepteurs de télésignal conçus pour émettre un signal sonore (ou visuel) lorsqu'ils reçoivent un … visuelle, le cas échéant). Ces appareils sont de conception très simple et ne peuvent pas transmettre des messages. Adoption : 1998 … 2. Appareils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69
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Classification opinions
… 1. Unité de distribution de courant électrique consistant en un boîtier métallique comportant … pour réseaux, matériel d'essais et de tests, matériel de contrôle, par exemple) et est fournie avec des étriers de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90
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Classification opinions
… en solution alcoolique , composée d’alcool éthylique d’un titre alcoométrique volumique de 96,1 % (99,47 % en poids), … sont principalement du limonène (environ 80 % en poids), du citral, du linalol et du géraniol extraits d’huiles essentielles. Le produit est utilisé comme …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99
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… mobiles en acier galvanisé pour le stockage temporaire de détritus, d'ordures et de déchets. Les poubelles sont munies … un essieu métallique et ont une contenance de 120 ou 240 litres. Elles sont disponibles en deux combinaisons : une … stockage des déchets à l'extérieur jusqu'au ramassage pour transport vers des stations pour l'élimination ou le …Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90
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… 1. Stéarine de palme brute , dont les triglycérides sont les principaux composants, contenant … et d'impuretés. Elle est une fraction solide blanche à jaunâtre obtenue par le fractionnement de l'huile de palme après cristallisation à des températures contrôlées et son point de fusion est compris entre 33 et 39 …Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90
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