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Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose 5515.12 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5515.13 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5515.19 ‑ ‑ Autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… d’eau ou à jet d’eau abrasif qui sont conçues pour découper avec précision une grande variété de matières (pierres, … On y comprend d'une part les appareils à main (même avec simple piston ou à pédale) et les soufflets ‑ qu'ils … et 3°)  un réseau de surface (conduites goutte à goutte avec goutteurs). L'ensemble est classé dans la présente …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Explanatory notes

… sans autres précisions. Les sels formés par cet acide avec les métaux monovalents peuvent être mono‑, di‑ ou … un, deux ou trois atomes du métal lorsqu'ils sont formés avec des métaux monovalents); c'est ainsi qu'il existe trois … (Na 2 HPO 4 ), an­hydre (poudre blanche) ou  cristallisé (avec 2, 7 ou 12 H 2 O). Ce produit,  qui est soluble dans …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Explanatory notes

… de ginseng 1211.30 - Coca (feuille de) 1211.40 - Paille de pavot 1211.50 - Ephédra 1211.60 - Ecorce de cerisier … parties de plantes d'une ou de plusieurs espèces mélangées avec d'autres substances (un ou plusieurs extraits de … de plantes ou de parties de plantes de la présente position avec des produits végétaux relevant d’autres Chapitres …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… et d’expression artistique, découverts à la suite de travaux d’excavation (fouilles scientifiques, clandestines … os humain; et les documents ou textes manuscrits, parfois avec des illustrations, sur du bois, de la soie, du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… par exemple) dans lesquelles le corps de la chaudière est traversé par des tubes où circulent les gaz chauds du foyer. … du n °   84.21 . Ces appareils auxiliaires sont classés avec les chaudières, dans cette position, lorsqu'ils sont … - ou qu'ils sont appelés à former ultérieurement - un tout avec la chaudière; ils suivent leur régime propre dans le …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… La présente position groupe les articles fabriqués avec des fils des Chapitres 50 à 55, avec des lames et … de bateaux, les coussins de déchargement, les échelles, les lavettes (pour le lavage des éviers, des carrelages, etc.) formées par une …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… c'est un liquide de couleur jaune allant jusqu'au brun, de saveur douceâtre, sans odeur désagréable. 2)    Provenant … 3)    Provenant du traitement des lessives résiduaires de savonnerie c'est un liquide de couleur jaune noirâtre, de … lessives glycérineuses , sous-produits de la fabrication de savons. Cette position ne comprend pas  : a)    Le glycérol …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… qui s'obtient par la fermentation du moût préparé avec du malt d'orge ou de froment, qu'on a fait bouillir en présence d'eau avec généralement du houblon. Certaines quantités de … Selon les procédés de fermentation employés, on peut avoir : les bières de fermentation basse, obtenues à basse …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… dans le Chapitre 26, mais dans les Chapitres 25 et 31, à savoir la dolomie (n° 25.18), la magnésite (ou giobertite) … On y parvient selon des méthodes très diverses qui varient avec le composé de départ. Quant à la métallurgie proprement … et agglomération. Le premier est généralement affiné avant d'être coulé en lingots. * *    * Le magnésium est un …

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