… ligneuses ou herbacées. La pâte de bois peut‑être brune ou blanche. Elle peut être mi‑blanchie ou blanchie à l'aide de produits chimiques ou … elle a subi un traitement destiné à en accroître la blancheur (réflectance). En dehors de l'industrie du papier, …
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… à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes …
… n°s 87.01, 87.05 et 87.16), le présent Chapitre comprend l'ensemble des véhicules terrestres. On y range donc : 1) … dans les gares (n° 87.09). 4) Les véhicules automobiles blindés de combat (n° 87.10). 5) Les motocycles et les …
… 39); c) les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10); d) les lunettes de visée et … sont par contre exclus de ce Chapitre. Les véhicules blindés pour voies ferrées relèvent du Chapitre 86, les … et autres coiffures militaires ( Chapitre 65 ). b) Les blindages pour la protection individuelle, tels que …
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… 39); c) les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10); d) les lunettes de visée et …
… subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas). B) … soumis à une opération de tannage (y compris un prétannage) réversible. Cette opération stabilise temporairement le cuir … sur cadre, etc.; puis recouverts d'une pâte à base de blanc d'Espagne et de carbonate de soude ou de chaux …
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… subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas). B) …
… et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe … huile de romarin. Ces substances sont ajoutées en faibles quantités (habituellement 1 % maximum) dans des …
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… et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe …
… par exemple); k) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions … des n°s 85.46 ou 85.47 . d) Les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, constructions …
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… par exemple); k) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions …
… présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs … support. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend un ensemble de matières d'origine animale, brutes ou ayant subi … Les graisses animales ( Chapitres 2 ou 15 ). b) Les peaux comestibles non cuites d'animaux ( Chapitre 2 ) ou de …
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… présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs …
… . 2.‑ Les n°s 54.02 et 54.03 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du … ou 54.05, ainsi que les tissus en ces matières. Les câbles de filaments, autres que ceux définis dans la Note 1 … dans la fabrication de filtres à cigarettes alors que les câbles de filaments du Chapitre 55 servent à la fabrication …
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… . 2.‑ Les n°s 54.02 et 54.03 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du …
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