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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement …
Explanatory notes
… granit belge , pierre bleue , granit des Flandres ou petit granit et doivent ces dernières appellations à … du sciage, etc.) mais seulement si leurs dimensions permettent de les utiliser aux fins de la taille ou de la … par sciage doivent présenter sur leurs faces des traces perceptibles de la scie (fil, scie, etc.). Il peut arriver, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
Explanatory notes
… pour la vente au détail. 3003.10 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces … de l'acné, qui sont destinées principalement à nettoyer la peau et ne contiennent pas d'ingrédients actifs en quantité …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou …
Explanatory notes
… de papier) recouverts de métal de toute autre façon. On peut citer parmi eux les fils métallisés consistant en fils … mince de métal (généralement d'aluminium), soit en une pellicule de matière plastique recouverte de poudre … métallique, cette âme étant insérée par collage entre deux pellicules de matière plastique. Les fils retors ou câblés …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes …
Explanatory notes
… 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes … excède 1 mm. Les monofilaments de la présente position peuvent avoir n'importe quelle forme et avoir été obtenus … selon le cas, de brosses, de raquettes, de lignes pour la pêche, de courroies, de tresses, de tissus pour sièges, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la …
Explanatory notes
… engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la … sous forme de fritte. Les compositions vitrifiables peuvent être transparentes (coloriées ou non) ou rendues … présenté en barres, baguettes ou tubes ( n° 70.02 ) et des petits grains sphériques réguliers (microsphères) pour le …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. …
Explanatory notes
… et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. Le corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus … point de vue industriel, est celle qui fournit la nacre de perle. La présente position couvre : 1) Le corail brut , …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, …