Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… que les dispositifs vibrants dont ils sont munis puissent émettre des sons de faible amplitude, être joués dans des … appartenant à ce groupe sont généralement basés sur l'emploi : A) De générateurs de sons électromagnétiques . … il suit le régime de ces instruments, même s'il a été emballé séparément pour faciliter le transport. Quant aux …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre sont groupés, alors même qu'ils ne sont pas fabriqués avec des terres … gaz et de vapeur. Certains de ces ouvrages sont également employés comme produits réfractaires dans la construction de … employés comme isolants thermiques pour des températures d'emploi inférieures à 1.000 °C. B) Sous les n°s 69.02 et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. … des évidements qui y sont pratiqués. 3°) Soit encore d'un empilage de feuilles d'un même métal ou de métaux … étanche entre deux surfaces planes et rotatives qui empêche ainsi les fuites de liquide à haute pression dans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie … un produit mais qui ne comportent pas de dispositif de paiement. Sont exclues de cette position les machines de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
Explanatory notes
… en liquide sirupeux, incolore ou légèrement jaune. Il est employé en médecine, en teinture ou pour le déchaulage des … . e) Les tartrates doubles d’antimoine et de potassium (émétique), de sodium et de potassium ( sel de Seignette ), … b) Le salicylate de bismuth . Poudre blanche, inodore, employée également en médecine. Parmi ses principaux esters, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.50
… Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.40
… Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …