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Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de … du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les … déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… d'acides gras de glycérol (la teneur en triglycérides du produit étant un résidu du processus de fabrication), de … de synthèse, cristallins, dont la proportion des éléments qui entrent dans leur composition est constante ou non, mais … de synthèse , amorphes, ayant une structure aléatoire puisque la proportion des éléments (calcium et silicium) qui …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… 1. Nectar de pêche ou d'abricot , constitué par des fruits entiers pelés, dénoyautés, écrasés et homogénéisés, … utilisé directement comme boisson. Adoption : 1965 … 2. Produit dénommé « Aloe Vera Gel » présenté à l'état liquide, conditionné pour la vente au détail en flacons en …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… farcis de fromage (feta et fromage frais), immergés dans un liquide composé d'huile de tournesol, d'ail et d'épices. Le produit présente, en poids, la composition suivante : huile …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… «dopées» par l'addition de très faibles quantités de produits tels que le polyisobutylène. Adoption : 1960 … 2. … du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… d'une solution composée de propylène glycol, de glycérol, d'huile volatile de tabac, de vanille, de menthol, de … La cartouche est utilisée dans une cigarette électronique qui chauffe et vaporise la solution présente dans la cartouche en vue de produire une vapeur qui sera inhalée par l'utilisateur de la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de … du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les … déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de … du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les … déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de … du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les … déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… 1. « Papier de soie japonais » en feuilles, pour abat-jour, ornementé par application de … de livres (au cas particulier, chaque feuille comprend huit couvertures souples complètes destinées à être …