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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013
… Chambres à air, en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.13 ‑ Chambres à air, en caoutchouc. 4013.10 - Des types utilisés pour les voitures … pour bicyclettes 4013.90 - Autres Les chambres à air sont utilisées pour équiper les pneumatiques des véhicules …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les … machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7801
… Plomb sous forme brute. …
Explanatory notes
… 78.01 ‑ Plomb sous forme brute. 7801.10 ‑ Plomb affiné ‑ Autres : 7801.91 ‑ ‑ Contenant de l'antimoine comme autre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412
… Autres moteurs et machines motrices. …
Explanatory notes
… l'aspiration de l'air d'alimentation. Ce propulseur est utilisé dans l'aviation surtout comme moteur auxiliaire de … la plus importante de ce type de fusées. Les carburants utilisés sont notamment l'alcool éthylique, l'hydrate … propulsive forment une seule unité. Dans ces fusées on utilise principalement le perchlorate d'ammonium comme …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
… Autres meubles et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.03 ‑ Autres meubles et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux 9403.20 ‑ Autres meubles en métal … tout d'abord ceux qui se prêtent généralement à l'utilisation en différents lieux, tels qu'armoires, vitrines, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
… Aluminium sous forme brute. …
Explanatory notes
… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages … La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état liquide, en masses, lingots, … n° 74.03 , dont les dispositions seraient applicables ici mutatis mutandis . Cette position ne couvre pas les poudres …Section V > Chapitre 26 > Position 2617
… Autres minerais et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais … du n° 71.03 . b) La bertrandite . 3) Les minerais de bismuth . a) La bismuthine, sulfure de bismuth. b) La … autres que ceux normalement pratiqués en vue d'une utilisation métallurgique ( n° 28.25 , généralement ). 5) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris … et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, … piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une …