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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.33
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.42
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.43
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.20
… Générateurs de signaux …
Classification opinions
… 1. Horloge atomique au césium , considérée comme une horloge de référence primaire autonome conçue pour les opérateurs de réseaux de télécommunications. Elle permet de …Section II > Chapitre 10
… Céréales …
Explanatory notes
… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑ A) Les produits mentionnés dans les … reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la …Legal note
… reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92
… Pour une application percutanée …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, utilisé comme source de nicotine de substitution par les fumeurs qui s'efforcent de cesser de fumer. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.10
… De conifères …
Classification opinions
… 1. Feuille mince de bois («kraft veneer») (épaisseur: 1,59, 2,54, 3,18 ou 4,76 mm) revêtue sur ses deux faces de papier kraft. Adoption : 1970 …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70
… Meubles en matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Trotteur en matières plastiques pour bébés , pourvu d'un cadre à armature pliable en tubes d'acier monté sur huit roulettes. Il est mobile et comporte … d'une pièce d'étoffe dans laquelle ont été pratiquées deux ouvertures pour laisser passer les jambes du bébé et d'une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10
… Machines à mouler par injection …
Classification opinions
… de fabrication de disques compacts audio, constitué par une série de machines logées dans un coffre étanche. Ce système … granulés en polycarbonate sont chauffés dans la machine à mouler par injection, puis le plastique fondu est pressé par … est pressée contre le plastique à l'aide d'un dispositif de serrage. Ceci reproduit une image inversée du schéma des …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10
… A source extérieure d'électricité …