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Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… d'abats, de sang ou d’insectes . 1602.10 ‑ Préparations homogénéisées 1602.20 ‑ De foies de tous animaux … (de poivre et de sel, par exemple) ou bien finement homogénéisés (voir les Considérations générales du présent … préparés ainsi que les préparations alimentaires composites homogénéisées ( n° 21.04 ). …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, … extérieur), arrosoirs, boîtes à aliments, rideaux, nappes, housses de protection pour meubles. D) Enfin, au titre des … seaux de toilette, bassins de lit, urinaux, vases de nuit, crachoirs, bocks à injections, bains d'oeil; les tétines …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… autres que les produits du n° 20.06. 2005.10 ‑ Légumes homogénéisés 2005.20 ‑ Pommes de terre 2005.40 ‑ Pois (Pisum … ‑ voir la Note explicative de cette position.) 2)    La choucroute , préparation obtenue par une fermentation partielle, dans le sel, de choux coupés en filaments ou lanières. 3)    Le maïs doux en …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… 0714.40 ‑ Colocases ( Colocasia spp .) 0714.50 ‑ Yautias ( Xanthosoma spp .) 0714.90 ‑ Autres Cette position comprend … physiques, par exemple, la présence de particules non homogènes avec des fragments de pellets de manioc, une … mentionnés dans le libellé de la position (manioc ( Manihot esculenta ), patates douces ( Ipomoea batatas ), …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… sont destinées à fournir relèvent du n° 83.10. 7)    Les pochoirs ou marques à jour, pour le marquage des emballages, … explicative du n° 75.08). 10)  Les anodes de protection cathodique utilisées pour la protection des oléoducs, des … Section XV et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc (autres que les profilés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… 39 ), les courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé ( n° 40.10 ), ainsi que les autres articles techniques en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), les articles en … circulaire, présentent une structure assez simple (bague en caoutchouc élastique et une armature métallique assemblée …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… métaux précieux provenant de l'incinération de pellicules photographiques, de plaquettes de circuits imprimés, etc. B) … précieux (dans les ateliers d'orfèvrerie, de bijouterie, hôtels des monnaies, etc.), tels que balayures, poussières, … de plaques, de pellicules, de papier, de carton ou textiles photographiques contenant des métaux précieux sous forme …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties               - Autres : 8607.91 - - … pour le chauffage ou le freinage. 12)  Les dispositifs antichocs hydrauliques destinés à être montés sur les bogies. Il …