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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine 6911.90 - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, …
Explanatory notes
… 84.26 ‑ Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts … et chariots grues. ‑ Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts‑grues et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …
Explanatory notes
… 28.05 ‑ Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et … Le lithium permet d'améliorer les qualités des métaux, d'où son emploi dans les divers alliages, tels que les …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… végétales (autres que les triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou … d'une odeur agréable de foin. 2) La cire d'ouricury (ou curicuri ), extraite des feuilles d'une variété … cire de lin , contenues dans les fibres de ces végétaux, d'où elles sont retirées à l'aide de solvants. 7) La cire …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. 2102.10 ‑ Levures vivantes …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de … matières plastiques. 3924.10 - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine 3924.90 - Autres Cette position couvre les articles en matières plastiques suivants : A) …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à …
Explanatory notes
… 51.03 ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. 5103.10 ‑ Blousses de laine ou de poils fins 5103.20 ‑ Autres déchets … a) Les déchets de crins ( n° 05.11 ). b) Les ouates ( n°s 30.05 ou 56.01 ). c) Les déchets de laine ou …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …