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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… de roulement : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, … (985 mm x 530 mm x 145 mm) pour excavatrice. Il est conçu pour refroidir le liquide de refroidissement provenant …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… crêpé imprégné d'asphalte, avec intercalation d'une feuille mince d'aluminium. Adoption : 1959 … 2. Plaques ondulées … de matières minérales (sable, granulé, etc.) fixées par une mince couche de matière bitumineuse. Voir également les Avis …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90

Classification opinions

… de recharge de monofilament est composée de deux éléments distincts, à savoir une bobine de monofilament … Elle se présente dans une boîte en carton. Elle est conçue pour la cartouche à monofilament compatible avec …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40

Classification opinions

… 1. Granulés blancs , constitués par 80 % de polyéthylène linéaire à … de contact entre deux films de polyéthylène, et sert principalement à la fabrication de sacs de supermarchés. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59

Classification opinions

… est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au long des deux … ont été placés dans les rainures, de façon à obtenir un encadrement de porte fini. Application des RGI 1 et 6 . …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99

Classification opinions

… est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au long des deux … ont été placés dans les rainures, de façon à obtenir un encadrement de porte fini. Application des RGI 1 et 6. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… corps en tant que sous-vêtement, présente sur le devant une encolure en V, des coutures de séparation entre les bonnets … mm permettant de le tenir serré au corps. Cet article a une fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …

Section XI

Explanatory notes

… de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans encreurs pour machines à écrire, serviettes et tampons …

Legal note

… de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans encreurs pour machines à écrire, serviettes et tampons …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… de deux roues montées sur un essieu métallique et ont une contenance de 120 ou 240 litres. Elles sont disponibles en … métallique avec un couvercle métallique. Elles sont conçues pour le stockage des déchets à l'extérieur jusqu'au …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire; … n° 84.24 :            1°)   les machines à imprimer à jet d’encre (n° 84.43);            2°)   les machines à découper …

Legal note

… les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire; … n° 84.24 :            1°)   les machines à imprimer à jet d’encre (n° 84.43);            2°)   les machines à découper …